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Éditeur du site

Laurent Ben Kemoun, entrepreneur individuel

Siège social : 42 boulevard d'Inkermann, 92200 Neuilly-sur-Seine, France

SIREN : 415 393 149 — SIRET : 415 393 149 00034

Numéro de TVA intracommunautaire : FR89415393149

Code APE : 7111Z — Activités d'architecture

Immatriculation au Registre national des entreprises depuis le 1er janvier 1998

Directeur de la publication : Laurent Ben Kemoun

Contact : [[ADRESSE E-MAIL DE CONTACT]]

Titre et inscription à l'Ordre des architectes

L'usage du titre d'architecte et l'exercice de la profession sont réglementés par la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture.

Numéro national d'inscription à l'Ordre des architectes : [[NUMÉRO D'INSCRIPTION]]

Conseil régional de l'Ordre dont relève le professionnel : [[CONSEIL RÉGIONAL]]

Règles professionnelles applicables : code de déontologie des architectes (décret n° 80-217 du 20 mars 1980).

Assurance professionnelle

Conformément à l'article L. 241-1 du code des assurances, le professionnel est titulaire d'une assurance de responsabilité civile professionnelle et décennale.

Assureur : [[NOM ET ADRESSE DE L'ASSUREUR]]

Numéro de contrat : [[NUMÉRO DE CONTRAT]]

Couverture géographique : [[ÉTENDUE GÉOGRAPHIQUE]]

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.

Les transferts de données hors Union européenne sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du site — structure, textes, photographies, identité graphique — est protégé par le code de la propriété intellectuelle. Les photographies des réalisations sont la propriété de leurs auteurs et sont publiées avec leur autorisation ainsi que celle des maîtres d'ouvrage concernés.

Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les projets présentés le sont à titre de référence professionnelle. Ils ne constituent ni une offre de prestation, ni un engagement sur un résultat comparable.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L. 616-1 du code de la consommation, tout client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

Médiateur compétent : [[NOM ET COORDONNÉES DU MÉDIATEUR]]

Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr

Droit applicable

Le présent site et les relations qui en découlent sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.